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1. ÉDITEUR

Le site lapetitelettre.fr est édité par la marque la Petite Lettre, dont le numéro SIREN est le 929 419 463.

La micro-entreprise est représentée par sa gérante Nathalie Pinsard.

La direction de la publication et la rédaction du site : Nathalie Pinsard

Le siège social de la société est situé au 165 rue Saint Martin - Paris 75003

2. HÉBERGEUR, CONCEPTION & RÉALISATION

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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET RESPONSABILITÉ

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4. CONDITIONS D’UTILISATION

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepter sans limitation ni réserves les présentes conditions. La Petite Lettre peut à tout moment modifier et mettre à jour les présentes conditions. Vous êtes tenu de respecter ces modifications et devez, de ce fait, vous reporter périodiquement à cette page pour connaître les conditions mises à jour. Il vous est interdit d’adresser ou de transmettre toute donnée constituant un manquement ou une infraction ou pouvant inciter à un comportement susceptible d’enfreindre la loi et d’entraîner la responsabilité pénale et civile de son auteur. La Petite Lettre coopérera étroitement avec les autorités compétentes qui demanderaient communication de l’identité de la personne à l’origine de telles données.

5. RESPONSABILITÉ

Bien que la directrice de la Publication fasse tous ses efforts pour diffuser des informations exactes et à jour sur le site, elle ne donne aucune garantie quant au contenu du site, qui est fourni en l’état. Elle n’encourt aucune responsabilité quelle qu’elle soit provenant ou en rapport avec l’utilisation de ce site ou de son contenu. La Petite Lettre n’encourt pas non plus de responsabilité pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager votre équipement informatique ou du fait de l’accès, utilisation ou navigation sur le site ou téléchargement de toute donnée, information, texte, image, vidéo ou son. Nathalie Pinsard se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site. Elle n’accepte aucune responsabilité de quelque sorte que ce soit pour toute interruption ou suspension de tout ou partie des fonctionnalités de son site, qu’elle soit le résultat d’action ou d’omission de La Petite Lettre ou d’un tiers.

7. LIENS HYPERTEXTES

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8. DONNÉES PERSONNELLES

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8.2. Confidentialité et sécurité des données personnelles :

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